I - Mentions légales
II - Crédits
III - Propriété intellectuelle
Tout le contenu du Site Web et tous les droits de propriété intellectuelle y relatifs sont la propriété de RENOV’ACTION PROPRETE. L’utilisateur ne dispose que d’un droit d’usage personnel et non exclusif du Site Web aux fins, exclusivement, de le consulter en ligne. Toute reproduction, représentation ou diffusion de tout ou partie du Site Web, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, est formellement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, sauf autorisation expresse et écrite de RENOV’ACTION PROPRETE. Toutefois, une impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L.122.5.2° du CPI.
III - Données personnelles
IV - Informations figurant sur le site web
Les informations diffusées sur le Site Web sont non contractuelles et sujettes à modification.